Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous-zones ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   de capture distincte de 80 tonnes est réservée pour la campagne de recherche sur les pré-recrues notifiée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

    visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ...

    Conservation Measure : 26-01 (2009)

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