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1. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... , à savoir : du le' au 10ème jour, du 1 lème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 130/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   C, D, F, G – 50 tonnes de raies, 34 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 ... tonnes de raies, 44 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   B de la mesure de conservation 41-01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   de pêche de 2009/10, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ...

    Conservation Measure : 10-03 (2015)

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