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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Capture ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   et de chaluts de fond dont le maillage dans toute partie du filet est inférieur à 90 mm, est interdite ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... la période du 15 au 30 avril de la saison 2014/15, les navires utiliseront des lignes autoplombées ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   pendant les saisons 2009/10 et 2101/11 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... par le secrétaire exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours avant la réunion annuelle de la Commission ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 tonnes de raies, 55 tonnes de Macrourus ... spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

    °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-04 (2004)

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