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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2006)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2007)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2009/10 est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et 2017/18 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ... 2007 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01 ... un minimum de 20 chalutages de recherche pendant cette période. Dans la région des îlots Shag/Black Rocks ... pêchées entre les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

    de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...

    Conservation Measure : 10-10 (2012)

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