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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2005 doit effectuer vingt (20) chalutages ... entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages de recherche pendant ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   /07 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... avril et du 1er septembre au 30 septembre 2007 pour les navires qui auront démontré ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   est limitée à 3 405 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... les périodes du 1er au 30 avril des saisons 2015/16 et 2016/17, les navires utiliseront des lignes ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)

   scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe ...

   Conservation Measure : 73/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)

   scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe ...

   Conservation Measure : 72/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

    de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 42-02 (2002)

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