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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)

    pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ...

    Conservation Measure : 33-02 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2005)

    pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ...

    Conservation Measure : 33-02 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2006)

    pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ...

    Conservation Measure : 33-02 (2006)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2007)

    pas 150 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excèdera pas 80 tonnes, celle de Macrourus spp ...

    Conservation Measure : 33-02 (2007)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection ... ne seront pas applicables. 91-03 7. Conformément à l'article X, la Commission portera cette mesure de conservation ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

    Conservation Measure : 91-03 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

    de toute espèce est limitée à 20 tonnes. 3. La capture accessoire de Macrourus spp. est limitée comme ...

    Conservation Measure : 228/XX (2001)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

    , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ...

    Conservation Measure : 41-06 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

    : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2013)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

    80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

    Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

    °S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... . Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005, la longueur totale minimale légale sera de 240 mm. Saison ... 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration sont dorénavant désignées ...

    Conservation Measure : 42-02 (2004)

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