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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... de 60°S 455 50 73 20 au sud de 60°S 455 50 73 20 58.4.1 toute la division 600 50 96 20 58.4.2 toute ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... de 60°S 455 50 73 20 au sud de 60°S 455 50 73 20 58.4.1 toute la division 600 50 96 20 58.4.2 toute ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ... à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage ... (quatre tests sur cinq lignes), répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   ; • Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus ... élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application ... de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour ... . (tonnes par région) Autres espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 200 50 32 20 au sud ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres ... espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l’application de cette mesure, « Macrourus spp ... au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ... (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 200 50 32 20 au sud de 60°S 200 50 32 20 58.4.1 toute ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

   La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... 1,2 1,2 Division 58.5.1 1,2,6 Division 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors ... de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 1,2 Sous-zone 58.6 1,2,5,6 Sous-zone 58.7 1,2,5 ...

   Conservation Measure : 32-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)

    La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l’Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 1,2 Sous-zone 58.6 ...

    Conservation Measure : 32-02 (2012)

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