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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

   La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

   Conservation Measure : 32-18 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   48.3, la saison de pêche au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... minimale respective de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ... largeur minimale respective de 102 mm et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   au nord de 60°S A 455 50 73 20 au sud de 60°S toutes 455 50 73 B * * * 20 C * * * 20 ... D * * * 20 E * * * 20 F * * * 20 58.4.2 A 100 50 50 20 B 100 50 50 20 C 100 50 50 20 D 100 ... 50 50 20 E 100 50 50 20 58.4.3a totalité 250 50 50 20 58.4.3b totalité 300 50 50 20 88.1 ... au nord de 65°S A 256 50 50 20 au sud de 65°S B 876 50 140 20 C 876 50 140 20 D 876 50 140 20 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. 6. Le projet de Liste des navires IUU, la Liste provisoire des navires ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   un seuil déclencheur a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03, soit inférieure à 80 ... déclarée d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% du seuil déclencheur spécifié ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

    des îlots Shag, aire définie par les limites 520301S, 40°W; 52'30'S, 44OW, 54"30'S, 40°W et 54O3OfS, 44OW ... . 4. S'il semble probable que la capture dtElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1997198 ...

    Conservation Measure : 125/XVI (1997)

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