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1. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ... est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... l'adoption d'une période mieux appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 90/XIV Régime ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   2000 et, soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon ... (SSRU) sont au nombre de cinq et sont limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40oE et 50oE, 50oE ... et 60oE, 60oE et 70oE, et 70oE et 80oE. 2. Tout navire menant des activités de prospection ou de pêche ... au minimum 20 traits dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii) à iv); ii ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

    à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

    Conservation Measure : 21-02 (2009)

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