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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... de 65°S et 88.3, et dans les divisions 58.4.1, 58.5.1 et 58.5.2 à l'est de 79°20' E est interdite ... du 1er décembre 2002 au 30 novembre 2003. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E Espèces légine Zones 58.5.2 Saisons toutes Engins tous ... La capture de Dissostichus eleginoides est interdite dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E à compter du 1er décembre 2003, sauf à des fins scientifiques ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   , à l’intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12 est limitée à 0 tonne, avec une limite de 30 ... , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012, à moins ... au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour du mois. Ces périodes ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   tonnes de raies, 90 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU L – 50 tonnes de raies ... , 28 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... , le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

    conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ...

    Conservation Measure : 21-02 (2006)

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