Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... ., 20 tonnes d'autres espèces SSRU I – 0 tonne pour toutes les espèces. Nonobstant ce qui précède ... à 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... espèces SSRU H – 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU ... de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   °00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30'S 13°00 ... est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017. Capture accessoire 5. La capture ... 'S 01°00'E 55°00'S 01°00'E 55°00'S 02°00'E 55°30'S 02°00'E 55°30'S 04°00'E 56°30'S 04°00'E 56°30 ... 'S 03°00'E 53°30'S 03°00'E 53°30'S 02°00'E 54°00'S 02°00'E Coordonnées du bloc de recherche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

   'S 07°00'E 64°30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68 ... °20'S 13°00'E 69°30'S 13°00'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00 ... , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016. Capture ... de recherche 48.6_1 50°30'S 01°00'E 51°30'S 01°00'E 51°30'S 03°00'E 52°00'S 03°00'E 52°00'S 05°00'E 51°30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   ne doit pas excéder 80 tonnes et la capture accessoire de Bathyraja spp. ne doit pas excéder 120 tonnes ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

    'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W, et par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... est défini comme étant la portion de la sous-zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée ... décembre 2013 au 30 novembre 2014 à moins que les limites de capture des deux espèces ne soient atteintes ...

    Conservation Measure : 41-03 (2013)

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