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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... au moment du test : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   illicite, non déclarée et non réglementée (pêche IUU) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1989/90 ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m ; b) cette vitesse minimale ... que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR et la vitesse à laquelle ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   Saisons de fermeture pendant la saison 1989/90 dans la sous-zone statistique 48.3 ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   pendant la saison 1989/90 ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

    de la Georsie du Sud (Sous-zone statistique 48.3) Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

    Conservation Measure : 3/IV (1985)

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