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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... au secrétariat de la CCAMLR qui met à la disposition de toutes les Parties contractantes dès le prochain jour ... du certificat au secrétariat de la CCAMLR qui le met à la disposition de toutes les Parties contractantes dès ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... , des copies signées des CCD au secrétariat de la CCAMLR qui met à la disposition de toutes les Parties ... à sa disposition, une copie du certificat au secrétariat de la CCAMLR qui le met à la disposition de toutes ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   d'adopter des mesures officielles de conser- vation, conform6ment a llArticle ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... des eaux adjacentes 2 la Georgie du Sud Conform6ment 2 1'Article I X de la Convention, la Comaission ... Conformement 2 1'Article IX de la Convention, la Coxrssion adopte par la pr6sente la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

   Saisons 2016/17 à 2020/21 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... provisoire est nécessaire pour garantir que la CCAMLR satisfait aux obligations que lui confère l'article II ... , les proportions données au paragraphe 1 seront révisées, dans le but de garantir l'application de l'article II ... , pour l'aligner sur les avancées de la gestion par rétroaction, au plus tard à la fin de la saison de pêche 2020 ...

   Conservation Measure : 51-07 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   des îles Seal qui est consigné à l'Annexe 62/A. 4. En vertu de l'Article X, la Commission attirera ... 80 m et des falaises escarpées bordant presque tout le littoral. La côte ouest est dotée d'une plage ... 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur les instructions ... comprend 20 000 couples reproducteurs qui font leurs nids dans quelque 60 colonies réparties sur toute ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

    de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

    Conservation Measure : 10-04 (2006)

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