Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)

   (2018)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

   Conservation Measure : 25-03 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins ... de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E. ... :  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Ne s'applique ... pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

   le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre ... /A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30 ... Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   de 1'Article IX de la Convention: La prise totale de C_hampsocephalus qunnari au cours de la saison 1987 ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ... en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

    conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

    Conservation Measure : 22-02 (1984)

Pages