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1. f-cc-xxiv-a4.pdf

   ... à l'heure actuelle. Il renvoie la question à sa prochaine réunion. BUDGET 2006 Siège de la CCAMLR 20 ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... de la réunion. La mise en place de ce système s'élèverait à un coût de 20 000 AUD plus 5 000 AUD en frais ... et 2007 19. Adoption du rapport 20. Clôture de la réunion. 141 APPENDICE II EXAMEN application/pdf attached to:SCAF-05

   Meeting Report : SCAF-05

2. f-cc-xxviii-a5.pdf

   ... à Hobart (Australie) du 26 au 30 octobre 2009. 1.2 La présidente du SCIC, Mme Kim Dawson-Guynn (États ... de tirer parti des efforts précédents pour moderniser de manière exhaustive ce système vieux de 20 ans ... de procéder à une actualisation de ce système vieux de plus de 20 ans, alors que d’autres Membres font part ... des tailles de la capture, comme l’exige l’annexe C de la mesure de conservation 41-01. 2.20 Le Comité application/pdf attached to:SCIC-09

   Meeting Report : SCIC-09

3. f-cc-xxi-a4.pdf

   ... , il est en infraction en vertu de l'article XIX(6) de la Convention, du fait qu'il n'a pas payé intégralement ... sur les postes à pourvoir dans tous les pays Membres. FONDS DE RÉSERVE 20. La Commission a établi ... 30. A cet égard, le SCAF recommande d'accorder les attributions suivantes à l'équipe ... et photocopie 37 800 37 800 Papeterie 20 400 20 400 Divers 14 700 14 700 Total 122 000 122 000 application/pdf attached to:SCAF-02

   Meeting Report : SCAF-02

4. f-cc-xv-a4.pdf

   ... , pour approbation, le budget de 1997, tel qu'il est présenté à l'appendice II de ce rapport. 20. Le Comité ... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition application/pdf attached to:SCAF-96

   Meeting Report : SCAF-96

5. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... de la Convention de la CCAMLR. 20. Le groupe estime, par ailleurs, que le placement d'observateurs ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30 ... renforcerait l'Article XXV de la Convention. 40. Le groupe recommande au SCOI d'établir un groupe informel application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

6. f-cc-xvi-a4.pdf

   ... manières de réduire les frais d'impression et de distribution, et de faire des prévisions de vente. 20 ... . 130 ADOPTION DU RAPPORT 30. Le rapport de la réunion est adopté. 131 APPENDICE I ORDRE application/pdf attached to:SCAF-97

   Meeting Report : SCAF-97

7. f-cc-sm-ii.pdf

   ... MESURES DE CONSERVATION .......................................................... 30 AUTRES QUESTIONS ... ....................................................................... 30 RAPPORT DE LA DEUXIÈME RÉUNION SPÉCIALE DE LA COMMISSION ..... 31 CLÔTURE DE LA RÉUNION ... et en Antarctique de l'Est : « La Russie note que conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... à établir conformément à l'Article IX de la Convention de 1980, et les ZSPA et les ZSGA, que la CCAMLR application/pdf attached to:CCAMLR-SM-II

   Meeting Report : CCAMLR-SM-II

8. f-cc-viii-aE.pdf

   ... de I'Article II, est toutefois acceptable parce qu'elle est peut-etre reversible en 20 ou 30 ans" (W G -CSD-87 ... ), la Norvege suggkra que, dans I'ensemble, les objectifs de la CCAMLR - selon I'Article II de la Convention ... de conservation, exposes en details a I'Article 11, sont resumes au paragraphe 114 du document CCAMLR-VI ... de conservation, aux termes des Articles II et IX. La CEE a mentionne quW'il est necessaire de s'assurer application/pdf attached to:WG-DAC-89

   Meeting Report : WG-DAC-89

9. f-sc-xxxi-a04.pdf

   ... , 17 – 20 avril 2012) 120 TABLE DES MATIÈRES Page INTRODUCTION ... ET D’ANALYSE (Bergen, Norvège, 17 – 20 avril 2012) INTRODUCTION 1.1 La sixième réunion du sous-groupe ... sur les méthodes d’évaluation acoustique et d’analyse (SG-ASAM) s’est déroulée du 17 au 20 avril 2012 ... . Collecte de données acoustiques Instrumentation 2.20 Le sous-groupe discute des différentes marques application/pdf attached to:SG-ASAM-12

   Meeting Report : SG-ASAM-12

10. f-cc-xxvii-a5.pdf

    ... des mesures de conservation 25-02, 25-03 et 26-01. 2.20 Le Comité note que les rapports du Comité ... embarqué sur Antartic III en vue d'y donner suite. 2.30 Au moment de l'adoption du rapport, le Chili ... . 2.36 Certains Membres rappellent que la CCSBT a été contactée en 2005 (CCAMLR- XXIV, paragraphes 15.20 ... (Royaume-Uni ; CCAMLR-XXVII/30) ; ii) des améliorations à apporter aux mesures de conservation 10-02, 10 application/pdf attached to:SCIC-08

    Meeting Report : SCIC-08

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