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1. f-sc-xv-a4-appH.pdf

   ... 20 2.70 30 2.91 40+ 3.04 8. L'identification des valeurs anormales ne doit jamais être tentée ... 2.95 4 1.49 14 2.51 24 2.80 34 2.96 5 1.72 15 2.55 25 2.82 35 2.98 6 1.89 16 2.58 26 2.84 36 2.99 ... émancipés par rapport aux poussins éclos) 20. Le sous-groupe convient que la méthode employée à l'heure ... de la population car il est fondé sur un échantillon dont l'unité est l'individu plutôt qu'un groupe d'animaux application/pdf attached to:WG-EMM-Stats-96

   Meeting Report : WG-EMM-Stats-96

2. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... de mer. 2.20 Le SCIC constate que le 25 février 2011, la SSRU 5842E était fermée et que l'Insung No ... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

3. f-sc-xxxii-a04.pdf

   ... ) ou 15–20 (WG-SAM-13/37) retours de marques cumulés dans un délai raisonnable. vii) Les taux ... pour les stocks dont le statut actuel varie de 20% à 100% de B0, ce qui est cohérent avec les méthodes utilisées ... 7, paragraphe 5.20). Depuis lors, le Japon a réalisé et présenté de plus amples travaux démontrant ... les évaluations du stock. 2.20 Le groupe de travail constate qu’il n’y a jamais eu de détermination d’âge application/pdf attached to:WG-SAM-13

   Meeting Report : WG-SAM-13

4. f-cc-xxii-a4.pdf

   ... 20. Le Comité recommande à la Commission de confirmer à nouveau qu'elle maintient pour principe ... et de ses groupes de travail a provoqué une hausse des exigences budgétaires. Il s'agit, entre autres, de A$20 000 ... supplémentaire de A$30 000. Autres dépenses possibles 28. Le Comité identifie trois domaines dans lesquels ... et les documents de réunion produits et distribués ou d'en réduire le nombre. CONTRIBUTIONS DES MEMBRES 30 application/pdf attached to:SCAF-03

   Meeting Report : SCAF-03

5. f-sc-xxxi-a05.pdf

   ... des programmes de marquage. 2.20 Le document WG-SAM-12/32 expose en détail la mise en place d’un programme ... de déterminer la relation entre ce paramètre et les biais et la performance du modèle. 2.30 Le document WG ... -SAM-12/30 décrit une méthode d’évaluation de la performance relative en matière de marquage ... . 3.20 Le groupe de travail recommande au WG-FSA de suivre le processus d’évaluation des propositions application/pdf attached to:WG-SAM-12

   Meeting Report : WG-SAM-12

6. f-cc-xv-a5.pdf

   ... l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX 6(b) de la Convention, elles sont devenues ... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... aux États du pavillon des navires contrôlés conformément à l'article VIII e) du système de contrôle ... aux États membres, conformément aux articles VIII f) et IX du système de contrôle. 1.22 Les rapports application/pdf attached to:SCOI-96

   Meeting Report : SCOI-96

7. f-cc-iii-anE.pdf

   ... aient indique qu'ils pr6fereraient que cet article soit inclus dans une annexe aux comptes. 5. Le Comit6 ... de 1985 a 6t6 augmentse et est pass6e de $223.000 2 $237.000. Indemnit6s de cessation de service 20 application/pdf attached to:SCAF-84

   Meeting Report : SCAF-84

8. f-cc-xiv-a4.pdf

   ... à la Commission d'adopter l'amendement suivant aux termes de l'Article 8.1 du Statut du personnel : remplacer ... qui est affecté aux dépenses pour 1996. 20. En conséquence, le Comité recommande à la Commission d'adopter ... australiens pour couvrir les cotisations à la sécurité sociale conformes à l'article 8.1 révisé du Statut ... scientifique (20 800 dollars australiens) en vue de le redresser au niveau préalable à la réduction requise application/pdf attached to:SCAF-95

   Meeting Report : SCAF-95

9. f-cc-xvii-a5.pdf

   ... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII ... par des membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention. 2.2 Au total, 45 navires de parties non ... engagée a été présenté au Comité (SCOI-98/20). 2.12 L'Australie remercie l'Uruguay de son assistance application/pdf attached to:SCOI-98

   Meeting Report : SCOI-98

10. f-cc-xxix-a6.pdf

    ... ne constituait pas une infraction à la MC 25-03. 2.20 L'Afrique du Sud confirme qu'elle a discuté ... elle, ne constitue pas une preuve suffisante pour engager des poursuites. 2.30 Plusieurs Membres encouragent ... dans les meilleurs délais. 161 3.8 L'ASOC présente le document CCAMLR-XXIX/BG/20 récapitulant ... du Pew Environment Group sur la performance des États du Port à travers le monde qui met en évidence application/pdf attached to:SCIC-10

    Meeting Report : SCIC-10

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