Résultats de la recherche

1. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... 19 531 25 214 22 598 27 198 26 877 15 929 IUU en % de la capture totale 72.4 53.0 30.0 30 ... s'étendant jusqu'à la fin de la saison de pêche 2003/04, à savoir le 30 novembre 2004. 2.2 Pour la saison ... avec plus de précision l'existence de ce navire. 2.20 Le Comité recommande à la Commission de faire ... environ 20% de la pêche totale de krill de la saison de pêche 2004. Il est préoccupé par le fait application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

2. f-cc-xix-a5.pdf

   ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... des unités de pêche met en danger la vie des équipages. Le Comité recommande à la Commission de soutenir ... de cette initiative. 1 TRAFFIC est un programme de contrôle du commerce d'animaux sauvages mené conjointement entre ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission application/pdf attached to:SCOI-00

   Meeting Report : SCOI-00

3. f-cc-xxviii-a6.pdf

   ... de la pêcherie serait critique. 20. Le DOCEP classe la non-conformité sur une échelle de 1 (négligeable ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré application/pdf attached to:DOCEP

   Meeting Report : DOCEP

4. f-sc-vi-a6.pdf

   ... et de pr6ciser les programmes pr6vus au cours de deux prochaines saisons antarctiques (1988/89 et 1989/90 ... URSS dkc-avril Etudes intkgrkes sur les 52-62OS entre ressources de krill 20-55OO antarctique application/pdf attached to:WG-LTP-87

   Meeting Report : WG-LTP-87

5. f-cc-xix-a4.pdf

   ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait ... à la Commission, conformément à l'article 5.6 du Règlement financier, de proroger l'échéance du paiement ... . Il recommande à la Commission de revoir l'article 6.1 du Règlement financier et d'y insérer le texte suivant ... : "6.1 Conformément à l'article XVII(1) de la Convention, la Commission nomme un secrétaire exécutif application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

6. f-cc-ix-a8.pdf

   ... /90 5. Le ComitO a examinO les rapports d’une inspection menOe par les Etats-Unis sur un navire ... d~sign~s et ont suivi une formation pour mener les inspections de la CCAMLR pendant la saison 1989/90 ... pendant la saison 1989/90. Les inspections effectu~es par I’URSS sur les opOrations de ses propres ... des rapports des groupes de travail des spOcialistes du ComitO scientifique (WG-FSA-90, paragraphes 86 et 121 application/pdf attached to:SCOI-90

   Meeting Report : SCOI-90

7. f-sc-xxxiii-a4.pdf

   ... °30.00'W 62°30.00'S 58°30.00'W 63°00.00'S T19 58°30.00'W 62°30.00'S 57°30.00'W 63°00.00'S T20 58 ... °00.00'W 61°18.00'S 54°00.00'W 62°45.00'S 48.2 T1 48°30.00'W 59°40.20'S 48°30.00'W 62°00.00'S T2 47 ... °30.00'W 59°40.20'S 47°30.00'W 62°00.00'S T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 62°00.00'S T4 45°45.00 ... 'W 59°40.20'S 45°45.00'W 60°28.80'S T5 45°00.00'W 59°40.20'S 45°00.00'W 60°36.60'S T6 44°00.00'W 59 application/pdf attached to:SG-ASAM-14

   Meeting Report : SG-ASAM-14

8. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 ... de la pêche INN) (paragraphe 2.20) ; ii) le renouvellement de la souscription du secrétariat à Lloyd's application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

9. f-cc-xxii-a5.pdf

   ... en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV....................................... 165 Niveaux actuels ... . II. PÊCHE IUU DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Rapports en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV ... ). 2.2 Le Comité note que, conformément aux articles X et XXII de la Convention, des rapports ... -XXII/BG/20). L'Australie signale qu'un navire arborant le pavillon de la Russie, le Strela application/pdf attached to:SCIC-03

   Meeting Report : SCIC-03

10. f-cc-xxiii-a4.pdf

    ... Excédent de l'année précédente 20 200 0 2 954 400 2 984 600 30 200 3 080 300 3 145 000 ... de 20 200 AUD. RECOUVREMENT DES FRAIS 14. Le Comité examine le système de recouvrement des frais ... ont été inscrites dans le projet de budget. 20. Le Comité reconnaît que le déménagement dans ces nouveaux locaux ... jusqu'à ce qu'un Membre en demande la révision. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR 2006 30. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-04

    Meeting Report : SCAF-04

Pages