Résultats de la recherche
-
f-cc-ii.pdf
... par 1'Article XX de la Convention Page - 14 Prochaine r6union 15 Annexe A Liste des participants 17 ... , l e s c o n t r d l e s f i n a n c i e r s i n t e r n e s a i n s i que L ' a d m i n i s t r a t i o n e t l a g e s t i o n d e l a Commission. I' 20. La Commission s ' e s t egalement mise d ' a c c o r d s u r l a forme d e s @ta ts ... r 6 s e r v e d ' u n volume maximum d e 30 m e t r e s cube ou d ' u n c o n t a i n e r d e dimensions ... d ' o r i g i n e ou 2 l ' a n c i e n l i e u de domic i l e , sous r 6 s e r v e d ' u n volume maximum d e 30 mPtres cube
application/pdf attached to:CCAMLR-IIMeeting Report : CCAMLR-II
-
f-sc-xxviii-a10.pdf
... la récupération se poursuit au-delà de l'échelle temporelle des 20 à 30 ans. Ainsi, lorsque des estimations ... valoir que cette résolution et l'article II de la Convention CAMLR sont à la base de la mesure ... sur plusieurs centaines d'années). L'objectif de la CCAMLR visé à l'article II ne peut être réalisé si ... (<10 ans), moyennes (10–30 ans) ou élevées (>30 ans). La longévité a donc été classée en trois
application/pdf attached to:WS-VME-09Meeting Report : WS-VME-09
-
f-sc-xiii-a6.pdf
... /13). Ce projet est conforme à l'Article 6(2) de l'annexe V du Protocole sur la protection ... provisoire des protocoles de collecte des données. 4.20 En ce qui concerne la quatrième question ... au Minnesota, aux USA (SC-CAMLR-XII, annexe 6, paragraphes 4.23 à 4.26; WG-CEMP-93/20). Le Sous- groupe ad ... être mesuré de manière adéquate à partir du rythme cardiaque. 4.30 J. Croxall a informé le Groupe
application/pdf attached to:WG-CEMP-94Meeting Report : WG-CEMP-94
-
f-sc-xxxii-a05.pdf
... du détroit de Bransfield (APBSW) et 20 424 tonnes du secteur est du Passage de Drake (APDPE). 2.4 ... , le Chili a déclaré une capture de 2 028 tonnes de krill, la Chine, de 23 934 tonnes, la Corée, de 30 677 ... a fermé le 14 juin et restera fermée à la pêche au krill jusqu’à la fin de la saison (30 novembre 2013 ... % des mois navires) dépasse l’exigence minimale de la MC 51-06. 2.20 Les données mensuelles
application/pdf attached to:WG-EMM-13Meeting Report : WG-EMM-13
-
f-sc-xxvi-a4.pdf
... les paramètres d'origine mais avec un CV mis à jour (21,20%), tiré de WG-EMM-07/30 Rév. 1. Bien qu'à terme ... L'estimation de BB0 de 37,29 millions de tonnes et celle du CV de 21,20% présentées dans WG-EMM-07/30 Rév ... documents (WG-EMM-07/30 Rév. 1 et 07/33) soumis à l'atelier traitent du premier thème et un document (WG ... soumises (WG-EMM-07/30 Rév. 1, 07/33) pour les besoins de la CCAMLR en matière de gestion. 2.13
application/pdf attached to:WG-EMM-07Meeting Report : WG-EMM-07
-
f-cc-xi-a4.pdf
... en vertu de l'Article 10.2 du Règlement financier, ont été préparés selon les dispositions définies ... la Commission a bénéficié tout au long de ces années. 20. Le Comité scientifique a recommandé à la Commission ... en vue de réduire les frais des Membres et des participants. 90 RECAPITULATION DES DEPENSES ... d’inflation annuels) I9 82 I9 83 i9 84 l9 85 i9 86 l9 87 l9 88 l9 89 l9 90 l9 9l l9 92 l9 93
application/pdf attached to:SCAF-92Meeting Report : SCAF-92
-
f-cc-xxviii-a4.pdf
... mentionné à l'Article 5.5(a), les cotisations d'un nouveau Membre sont versées dans les 90 jours suivant ... est conforme à l'article 5.3 du Règlement financier : "Dès l'approbation du budget d'une année financière ... financier. Le Comité recommande à la Commission d'adopter une nouvelle version de l'article 5.6 ... les cotisations sont payées dans les 90 jours suivant la fin de la première réunion de la Commission
application/pdf attached to:SCAF-99Meeting Report : SCAF-99
-
f-cc-vii-aH.pdf
... que la Commission adopte les dispositions suivantes en vertu de lrArticle XXIV de la Convention pour verifier ... I. Chaque Membre de la Commission peut dgsigner les observateurs et contr6leurs mntionngs 5 1'Article XXIV ... et de contr6le d6ctit ci-dessus. Ces observations pourraient soulever des questions se rapportant 5 lrArticle ... X ainsi qurh lrArticle XXN de la Convention. I1 a donc 6t6 dGcid6 qu'il serait demand6 aux Parties
application/pdf attached to:SCOI-88Meeting Report : SCOI-88
-
f-cc-xvi-a5.pdf
... attire l'attention du Comité sur les Articles 19 et 20 de l'Accord sur les stocks chevauchants de 1995 ... ) "Informations fournies par les membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention ... DECLAREE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres conformément aux Articles ... pour résoudre le problème de la pêche illégale, non réglementée et non déclarée. 1.20 Les discussions
application/pdf attached to:SCOI-97Meeting Report : SCOI-97
-
f-sc-xiii-a7.pdf
... dans les capacités des prédateurs en fonction des changements relatifs aux proies et à l'environnement. 3.20 Deux ... des études de modélisation telles que celles de WG-CEMP-94/10 et 30 qui examinent les effets parallèles ... de gestion a résulté une réduction de 90% du chevauchement avec les prédateurs s'approvisionnant ... et une réduction de 15 à 20% de la capture. 4.16 Le groupe s'est montré satisfait des progrès accomplis
application/pdf attached to:WG-Joint-94Meeting Report : WG-Joint-94