Résultats de la recherche

1. f-cc-xv.pdf

   ... par les Membres en vertu des articles X et XXII de la Convention Amélioration du système de contrôle ... 63/XV MESURE DE CONSERVATION 90/XV MESURE DE CONSERVATION 99/XV MESURE DE CONSERVATION 100/XV ... à la gestion des données des nouvelles pêcheries. 3.20 Le président du SCAF avise la Commission de l'accord ... tonnes) était inférieure de 20% à celle de 1994/95 (118 714 tonnes). Elle a été essentiellement application/pdf attached to:CCAMLR-XV

   Meeting Report : CCAMLR-XV

2. f-cc-xxxi.pdf

   ... Pêche de fond ........................................................................ 20 Déclaration ... des données ............................................................. 20 Réduction de la mortalité ... Observations générales ..................................................................... 30 Propositions ... d’aires marines protégées et de zones spéciales ........................... 30 Propositions révisées application/pdf attached to:CCAMLR-XXXI

   Meeting Report : CCAMLR-XXXI

3. f-sc-xxv-a6.pdf

   ... des glaces capturés pendant la campagne d'évaluation variaient entre 20 et 30 cm de longueur. 16. Toutes ... (SC-CAMLR-XXIV, paragraphes 13.26 à 13.30). L’ordre du jour provisoire est présenté et examiné ... de la Géorgie du Sud (WG-FSA-SAM-04/20) indiquait que le poisson des glaces de toutes les classes d'âge ... été examinées par le WG-FSA-SFA. Une B20 moyenne de –83,61 dB avec un écart-type de 0,068 dB est estimé application/pdf attached to:SG-ASAM-06

   Meeting Report : SG-ASAM-06

4. f-cc-xxi-a5.pdf

   ... que leur présence à la réunion met en jeu les objectifs de la Commission. 5.20 L'Afrique du Sud avise le SCOI ... ......................................................... 172 Informations fournies par les Membres en vertu des articles X et XXII de la Convention ... au SDC 2.20 Pendant la période d'intersession 2001/02, le groupe d'intersession sur le SDC a poursuivi ... à l'égard des contrôles des navires traversant les eaux antarctiques (CCAMLR-XXI/BG/20). Le Comité application/pdf attached to:SCOI-02

   Meeting Report : SCOI-02

5. f-sc-vi-a4.pdf

   ... dans des rkgions voisines (20-30km) pourrait etre une autre solution pour indiquer la location des especes plus ... .................. 19 APPLICATION ET COORDINATION .................................. 20 ... et/ou mkthodologiques vitaux sont n6cessaire.s. 20. Les pararn6tres suivants ont maintenant kt6 r6examin6s ... de contrdle sur le terrain. 30. Les techniques de trait de chalut et les techniques acoustiques ont et4 application/pdf attached to:WG-CEMP-87

   Meeting Report : WG-CEMP-87

6. f-sc-vi-a5.pdf

   ... .............................. 19 ........................ Champsocephalus qunnari 20 Notothenia gibberifrons ... ......................... 30 Etudes par simulation .......................... 30 Collaboration avec d'autres organisations ... ...... 30 FIGURES .. ........................................ . . 32 APPENDICE A Liste des participants ... de presenter les donnees STATLANT 1986/87 A la date prevue (30 septembre) et ne les ont presentees qu'au debut application/pdf attached to:WG-FSA-87

   Meeting Report : WG-FSA-87

7. f-cc-xxxi-a7.pdf

   ... de révision du système international d’observation scientifique de la CCAMLR, d’un budget estimé à 30 000 AUD ... de ce groupe (CCAMLR-XXXI/28). La Commission approuve les amendements des Articles 5.3, 5.4, 5.5 a), 5.6 ... et 6.1 c) du Règlement financier et les nouveaux Articles 10.3 et 10.4 (appendice III) qui prendront ... . Le SCAF discute de l’Article XIX.6 sur le droit d’un Membre à participer à la prise de décision application/pdf attached to:SCAF-12

   Meeting Report : SCAF-12

8. f-cc-v-aD.pdf

   ... formule pour les cotisations des membres, conformement i 1'Article XIX. 3 de la Convention; EXAMEN ... . 20. Le Cornite a pris note du fait que l'on s'attend 21 ce que le budget du Comite Scientifique ... de Croissance du Budqet 22 , Les depenses budgetaires proposees qui s'el&vent b $A1,039.000 representent ... , le SCOR, la CIB, le CIEM, la COI et BIOMASS en avaient tous regu un exemplaire. 30. Le cornit6 application/pdf attached to:SCAF-86

   Meeting Report : SCAF-86

9. f-cc-ix-a4.pdf

   ... ~ I’article 5.3 du Statut du personnel. EXAMEN DES ETATS FINANCIERS VERIFIES DE 1989 2. Le Comit0 ... financiers, pr0par0s sous la forme approuv0e par la Commission conform0ment ~. I’article 10.2 du ROglement ... ~. I’article 12.1 du ROglement financier, la Commission devrait prononcer son acceptation des 0tats financiers ... v0rifi0s. 81 NOMINATION D’UN COMPTABLE AGREE EXTERNE 5. L’article 11.1 du ROglement financier application/pdf attached to:SCAF-90

   Meeting Report : SCAF-90

10. f-cc-xx-a4.pdf

    ... 20 600 7 400 24 000 70 000 113 300 2 470 200 2 550 452 80 252 2 700 600 162 000 655 400 ... , qui n'a pas encore versé sa cotisation de 2000, a manqué à ses engagements en vertu des dispositions de l'Article ... intégralement dans les 30 jours de la date d'échéance, ces 120 intérêts ne sont pas prélevés ... les Membres de respecter les dates limites stipulées à l'Article 5.6 du Règlement financier afin d'éviter application/pdf attached to:SCAF-01

    Meeting Report : SCAF-01

Pages