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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ... de ladite Partie du fait qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ... de ladite Partie du fait qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... de conservation Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   . 5. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) "suivi des prédateurs", dans la liste ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche", dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ... acoustiques par des navires de pêche" et iv) "chalutages de recherche par des navires de pêche", de la liste ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   . Le secrétariat diffuse immédiatement cette information à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... ET UTILISATION DES TECHNIQUES DE PÊCHE SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A Circonférence ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... LA LISTE FIGURANT A L’ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l’ouverture du filet Ouverture verticale ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... /B CONFIGURATION DES CHALUTS ET UTILISATION DES TECHNIQUES DE PÊCHE SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   . Le secrétariat diffuse immédiatement cette information à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l'ouverture du filet Ouverture ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

    . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l'ouverture du filet Ouverture verticale ...

    Conservation Measure : 21-03 (2012)

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