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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... les autres Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   . Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères ... ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste de la CCAMLR des navires des parties contractantes identifiés ... des activités de pêche IUU. 4. Afin de dresser la Liste des navires IUU, il sera demandé les preuves ... reconnus par la CCAMLR comme menant des opérations de pêche IUU (à savoir, figurant sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après ... à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ... pour ajouter des navires à la Liste des navires IUU ou en supprimer. A cet égard, le SCIC recommande ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 3. Il est présumé ... de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ... à la Liste des navires IUU ou en supprimer. A cet égard, le SCIC recommande à la Commission de supprimer ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation en vigueur et de la partie ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... DE CONSERVATION Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... DE CONSERVATION Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... de conservation Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   Annexe 91-02/A Liste des ZSPA et ZSGA avec éléments marins et situées dans la zone de la Convention1 ... de l'île Anvers, archipel Palmer (sous-zone 48.1). 1 La présente liste ne comprend que les ZSPA et ZSGA ... pas sur cette liste, car elles ne nécessitent pas l'accord de la CCAMLR en vertu de la Décision 9 de la RCTA ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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