Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12. Le secrétariat compile une liste annuelle des navires autorisés à pêcher ... Fournir une description détaillée du processus de pêche et de l'interaction connue ou prévue de l'engin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC), conformément aux procédures ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu de la mesure ... et qui sont de la compétence de la CCAMLR ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste ... des navires INN-PC. 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste des navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste ... sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN ... non contractante sur la Liste des navires INN-PNC, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

    des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires IUU. 5. Afin ... de dresser la Liste des navires IUU, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu des paragraphes ... , figurant sur la Liste des navires IUU ou dans la mesure de conservation 10-07); ou vi) mènent ...

    Conservation Measure : 10-06 (2004)

Pages