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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   , transbordées. 4. Le secrétariat de la CCAMLR maintient une liste de toutes ces notifications sur une page ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place une liste des navires soumettant ... du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones et divisions, sans indication ... . La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   de la CCAMLR place une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente ... mesure de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée ... lorsqu'un navire changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   au hasard des poissons. 1 Le secrétariat produira une liste de stations aléatoires pour chaque navire ... participant aux pêcheries exploratoires. Ces listes seront transmises, avant l'ouverture de la saison ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   . 1 Le secrétariat produira une liste de stations aléatoires pour chaque navire participant aux pêcheries ... exploratoires. Ces listes seront transmises, avant l'ouverture de la saison de pêche, aux Membres ayant soumis ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   de la CCAMLR maintient une liste de toutes ces notifications sur une page du site Web protégée par un mot ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   une liste récapitulative des documents qu'elle aura délivrés et reçus sur son territoire à l'égard ... des transbordements, débarquements, exportations, réexportations et importations. Sur la liste figurent ... : Numéro de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   . 5. Le secrétariat de la CCAMLR maintient une liste de toutes ces notifications sur une page du site Web protégée ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

    une liste de stations aléatoires pour chaque navire participant aux pêcheries exploratoires. Ces listes ...

    Conservation Measure : 41-01 (2010)

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