Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... nécessaire, des propositions d'ajustements du projet de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs de licences ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... . 24-01 ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   du plan de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates ... sera nécessaire pour le plan de recherche et les objectifs de la recherche proposée. Annexe 24-01/B Liste ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    du plan de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates ... sera nécessaire pour le plan de recherche et les objectifs de la recherche proposée. Annexe 24-01/B Liste ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

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