Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   contractantes optent pour le plan i) « suivi des prédateurs » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... à bord d'un navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill peuvent ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   des informations requises aux paragraphes 3 et 4, le secrétaire exécutif inscrit le navire sur la liste ... réception de ces informations, le secrétaire exécutif modifie immédiatement la liste décrite au paragraphe ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et fonctions Joindre séparément une liste des membres de l’équipage C. CAPTURE DÉBARQUÉE (le cas ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   E). La liste des stations prévues pendant les campagnes menées par chalutages de fond soit être transmise ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   , conformément aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

    une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

    Conservation Measure : 10-04 (2004)

Pages