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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   et le statut de conformité suggéré pour chaque écart de conformité au secrétariat au plus tard 45 jours avant ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   et le statut de conformité suggéré pour chaque écart de conformité au secrétariat au plus tard 45 jours avant ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   et le statut de conformité suggéré pour chaque écart de conformité au secrétariat au plus tard 45 jours avant ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   de conformité suggéré pour chaque écart de conformité au secrétariat au plus tard 45 jours avant la réunion ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   de conformité suggéré pour chaque écart de conformité au secrétariat au plus tard 45 jours avant la réunion ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   , accompagnée des pièces justificatives, par une circulaire de la Commission. Si, dans les 45 jours, aucune ... contractantes rendent compte au secrétariat, 45 jours avant la réunion annuelle, des efforts déployés en vertu ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   , par une circulaire de la Commission. Si, dans les 45 jours, aucune objection n'est reçue de la part de Membres ... au secrétariat, 45 jours avant la réunion annuelle, des efforts déployés en vertu du paragraphe C10 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   nord jusqu'à 65°S, puis plein est jusqu'à 173°45'E, puis plein sud jusqu'à 73°30'S, puis plein ... °E, puis plein nord jusqu'à 66°45'S, puis plein est jusqu'à 179°W, puis plein sud jusqu'à 69°S, et enfin ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   falaises irrégulières (45 m) ainsi que par des plages étroites couvertes de galets. C) Bornes ... 'S, 61°45'W à 62'30'W); et SPA No 16, Péninsule Coppermine, Ile Robert (62"23'S, 5g044'W). La zone ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

    volontaire du SDC. C12. Les Parties contractantes rendent compte au secrétariat 45 jours avant la réunion ...

    Conservation Measure : 10-05 (2015)

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