Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)
examinera la présente mesure de conservation en 2010, sur la base des données des observateurs, des navires ... Meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 22-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)
comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 42-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)
48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010 à moins que la limite ... : 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 41-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)
2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... in Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 42-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)
et le 31 mars 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... : Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 41-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)
10-03/B conformément aux paragraphes 2 et 4, à partir du 1er juin 2010. 1 Ne s'applique ...
Conservation Measure : 10-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)
à la protection et à l'étude scientifique, Notant la recommandation 26 émise en avril 2010 lors de la réunion ...
Conservation Measure : 24-04 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)
2010 lors de la réunion du groupe d'experts du Traité sur l'Antarctique sur les changements ...
Conservation Measure : 24-04 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)
de capture, d'exportation et de réexportation sont joints à l'annexe 10-05/A. À compter du 1er juin 2010 ...
Conservation Measure : 10-05 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)
aux mesures de conservation adoptées par la Commission, Rappelant son adhésion en 2010 au programme ...
Conservation Measure : 91-05 (2016)