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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   est limitée à 3 405 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   est limitée à 3 525 tonnes par saison à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour du mois. Ces périodes ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   , à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   et 60oE, 60oE et 70oE, et 70oE et 80oE. 2. Tout navire menant des activités de prospection ou de pêche ... au minimum 20 traits dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii) à iv); ii ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

    d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 ...

    Conservation Measure : 210/XIX (2000)

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