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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 11 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ... , en établissant des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... Les relevés et messages VMS communiqués conformément aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   les messages et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 11 ou des paragraphes 20, 21, 22 ou 23 d'une manière ... du contenu d'un certificat de capture de Dissostichus (CCD). 20. Le secrétariat de la CCAMLR place ... Les relevés et messages VMS communiqués conformément aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   les messages et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 10 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ... , ce qui constituera des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... Les relevés et messages VMS communiqués conformément aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   les messages et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 10 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ... , ce qui constituera des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure de conservation 10-04 doivent comporter divers détails : le nom ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   en vertu du paragraphe 10 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière confidentielle s'alignant ... . La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20 ... Aux fins de la mise en œuvre des paragraphes 20 et 21, chaque Partie contractante ne rend ces données ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    en vertu du paragraphe 10 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière confidentielle s'alignant ... par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20. Le secrétariat communique les données de VMS ... de la mise en œuvre des paragraphes 20 et 21, chaque Partie contractante ne rend ces données disponibles ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

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