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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... informations ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

4. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours de cette p6riode ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ... à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires INN-PNC, la Liste ... informations ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

8. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   de toute espèce est limitée à 20 tonnes. 3. La capture accessoire de Macrourus spp. est limitée comme ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

   ; 54"301S, 40°W et 540301S, 44"W. 4. S'il est prévu que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 ...

   Conservation Measure : 67/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

    à 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2016)

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