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f-cc-xxxvii-a7.pdf
... du règlement financier 20. Le SCAF reconnaît que l'article 9.4 est dépassé en ce qui concerne les limites ... d'adopter. 80. Le président indique que le poste de vice-président est vacant. Adoption du rapport 81
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Meeting Report : SCAF-18
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f-cc-xxxiii.pdf
... DE LA TRENTE-TROISIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION HOBART, AUSTRALIE 20–31 OCTOBRE 2014 ... , en Australie, du 20 au 31 octobre 2014. Les principaux sujets abordés lors de la réunion sont : le statut ... de poissons ................................................................. 20 Pêcheries nouvelles ... Prochaine réunion ............................................................................ 80 Élection
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIII
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f-cc-x.pdf
... , les trois options définies par le SCAF (annexe 5, paragraphe 20) ont été présentées à l'examen ... de la troisième réunion. Le texte des paragraphes correspondants (CCAMLR-III, annexe E, paragraphes 20 et 21 ... ) est exposé ci-après : “20. Une indemnité avait été affectée au budget provisoire figurant au document ... . 3.20 Le secrétaire exécutif a été prié d'inclure un poste budgétaire au budget de 1993
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Meeting Report : CCAMLR-X
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f-sc-xxxix-a6.pdf
... -EMM-10/20 décrit dans ses grandes lignes les plans argentins d'étude de l'écologie et de suivi ... à des stations standard espacées de 20 milles nautiques le long des transects. Selon les protocoles ... jusqu'à 200 m de profondeur (ou jusqu'à 20 m au-dessus du fond marin à des profondeurs inférieures à 200 ... remercie l'Argentine de sa proposition décrite dans WG-EMM-10/20 et note que la confluence Weddell–Scotia
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Meeting Report : WG-EMM-10
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f-sc-xxviii-a7.pdf
... la saison 2008/09 (WG-IMAF-09/5 Rév. 2). Dans la pêcherie de krill, 20% des navires pêchant dans la sous ... au casier 3.20 Au cours de la pêche au casier de 2008/09, il n'a été relevé aucune mortalité accidentelle ... , paragraphe 3 ; SC-CAMLR-XXV, annexe 5, appendice D, tableau 20, point 3.2 ; SC-CAMLR-XXVII, paragraphes
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Meeting Report : WG-IMAF-09
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f-sc-xxxiii.pdf
... RAPPORT DE LA TRENTE-TROISIÈME RÉUNION DU COMITÉ SCIENTIFIQUE HOBART, AUSTRALIE 20–24 OCTOBRE 2014 ... qui s'est tenue à Hobart, en Australie, du 20 au 24 octobre 2014. Ci-joint se trouvent les rapports des réunions ... .................................................................... 19 Données en quarantaine ................................................................ 20 ... ...................................................... 80 Vérification externe des évaluations ...................................................... 80
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Meeting Report : SC-CAMLR-XXXIII
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f-cc-xxx.pdf
... environnementales et d’atténuation de la mortalité accidentelle .......... 20 Procédure d’évaluation ... de la conformité .............................................. 20 Système de documentation des captures ... .............................................. 20 (ii) PECHE INN DANS LA ZONE DE LA CONVENTION .................................. 21 Niveau ... . Alors que 20 membres de l’équipage ont survécu, 22 autres ont perdu la vie. Le président demande
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Meeting Report : CCAMLR-XXX
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f-sc-xxxv-a06.pdf
... est en fait la quantité de krill qui passe des cuves à l'usine pendant cette période. 2.20 Le groupe ... en continu. 2.21 Le groupe de travail est d'avis que les deux premiers alinéas du paragraphe 2.20
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Meeting Report : WG-EMM-16
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f-sc-xiv-a4.pdf
... de leurs travaux, au milieu des années 80, les groupes de travail sur le Krill (WG-Krill) et sur le CEMP (WG-CEMP ... pour permettre de procéder au mieux à la réalisation de la 2ème partie de ce même paragraphe. 2.20 ... /expérimentales de l'Union soviétique, ont révélé les tendances historiques de la pêche (WG-EMM-95/6). 3.20 ... vedettes. 4.20 Les informations spatiales provenant de campagnes d'évaluation et de données
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Meeting Report : WG-EMM-95
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f-sc-xxxi.pdf
... du Prince Édouard et Marion (sous-zones 58.6 et 58.7) à l’intérieur de la ZEE ................. 20 ... et division 58.4.4) en dehors de la ZEE ........... 20 Avis relatifs à l’évaluation et à la gestion ... des stocks surexploités et en récupération ........................................... 20 Péninsule ... ) .......................................... 20 Champsocephalus gunnari – îles Kerguelen (division 58.5.1) ................... 21 Avis
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Meeting Report : SC-CAMLR-XXXI