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  1. f-cc-xxvii-a5.pdf

    ... , la Nouvelle-Zélande et le Royaume-Uni. Au total, 12 contrôles en mer ont été réalisés ; 11 ont été effectués ... et aux pêcheries exploratoires qui figurent au document CCAMLR-XXVII/11 et 12 respectivement. 2.11 Le Comité ... des opérations de pêche nouvelle ou exploratoire. 2.14 Le Japon fait remarquer que le SCIC ne peut pas prendre ... ; ii) le Koryo Maru 11 (Afrique du sud) et le Hong Jin No. 707 (République de Corée) qui ont dépassédownload attachment application/pdf attached to:SCIC-08

    Meeting Report : SCIC-08

  2. f-cc-ix-a7.pdf

    ... -IX/BG/14 (appendice 1), et "Prise de d~cisions sur la politique de gestion" (WG-DAC-90/5) (appendice ... 2) ont ~t~ pr~sent~s en rOponse ~ la lettre du responsable. 4. L’Australie a pr~sent~ SC-CAMLR-IX/BG/14 ... ~. 11. Des calculs ont ~t~ effectu~s pour deux stocks de poissons hypoth~tiques, & des de niveaux ... pas au repeuplement des stocks au niveau du GNAI ou proche de celui-ci en deux ou trois d~cennies. 14. Dans tousdownload attachment application/pdf attached to:WG-DAC-90

    Meeting Report : WG-DAC-90

  3. f-sc-xxviii-a9.pdf

    ... conventionnel, chalutage en continu et système de pompage du cul de chalut. 2.2 Le document TASO-09/11 décrit ... . 2.11 La configuration du filet maillant récupéré est documentée en appendice D. 2.12 Le groupe ... . 545 2.14 Le groupe technique remercie C. Heinecken d'avoir réalisé cette évaluation qui présente ... . 3.11 Le groupe technique prend note de plusieurs conclusions issues de TASO-09/8 : Formationdownload attachment application/pdf attached to:TASO-09

    Meeting Report : TASO-09

  4. f-cc-xxviii-a6.pdf

    ... des difficultés à s’expliquer les causes de non-conformité. Examen de la performance 11. Le DOCEP note ... . 14. Le DOCEP note, de plus, que, d’après le CEP, « les accords en matière de conformité ... de confidentialité et de publication. 10. Procédure annuelle. 11. Avis au SCIC et à la Commission. 186download attachment application/pdf attached to:DOCEP

    Meeting Report : DOCEP

  5. f-sc-xiv-a4.pdf

    ... à un accord sur le mécanisme par lequel les avis de gestion seraient fournis au Comité scientifique. 2.11 ... de nouvelles mesures de gestion sur le statut futur de ces éléments. 2.14 Le groupe de travail a examiné ... A l'heure actuelle, 14 paramètres relatifs aux espèces dépendantes et quatre paramètres de l'environnement ... de la Convention. 3.11 L'année dernière, l'OAA a adressé au secrétariat une déclaration STATLANT A selondownload attachment application/pdf attached to:WG-EMM-95

    Meeting Report : WG-EMM-95

  6. f-sc-xxviii-a6.pdf

    ... concernés. 1.11 Les documents soumis à la réunion sont mentionnés à l'appendice C ; le document WG-SAM-09 ... dans certaines situations. Taille des échantillons d'otolithes 2.11 La détermination de la taille ... , ces classes d'âge étaient sous-représentées lorsque la clé âge–longueur combinée était utilisée. 2.14 ... dans les divisions 58.4.4a et 58.4.4b pendant la saison 2007/08. Le document WG-SAM-09/11 donne un bref exposédownload attachment application/pdf attached to:WG-SAM-09

    Meeting Report : WG-SAM-09

  7. f-cc-i.pdf

    ... question8,9,10 question11 question12 question13,14,15 question16,17,18 question19 annexeA annexeB annexeC ... mai - 11 juin 1982) Note: Les Documents officiels de la Commission pour la Conservation de la Faune ... . Consequemment, des consultations se sont tenues sur ce sujet. 11. En conclusion, la reunion est convenue ... de la Commission 13. La Commission a examine et adopt6 son RGglement Interieur. 14. Les delegations ont examinedownload attachment application/pdf attached to:CCAMLR-I

    Meeting Report : CCAMLR-I

  8. f-cc-i.pdf

    ... question8,9,10 question11 question12 question13,14,15 question16,17,18 question19 annexeA annexeB annexeC ... mai - 11 juin 1982) Note: Les Documents officiels de la Commission pour la Conservation de la Faune ... . Consequemment, des consultations se sont tenues sur ce sujet. 11. En conclusion, la reunion est convenue ... de la Commission 13. La Commission a examine et adopt6 son RGglement Interieur. 14. Les delegations ont examinedownload attachment application/pdf attached to:SC-CAMLR-I

    Meeting Report : SC-CAMLR-I

  9. f-sc-xiii-a7.pdf

    ... les prédateurs mais également les proies) contrôlées (SC-CAMLR-XII, paragraphes 8.13 et 8.14 ... -94/11). 3.7 Il a été noté qu'aucune des techniques susmentionnées ne touchait au problème ... d'approvisionnement pour les prédateurs susceptibles d'être contrôlés (SC-CAMLR-V, annexe 6, paragraphes 11 et 12 ... du krill sur l'ensemble de ces zones. 3.11 On a fait remarquer que l'utilisation de nouvellesdownload attachment application/pdf attached to:WG-Joint-94

    Meeting Report : WG-Joint-94

  10. f-sc-vi-a6.pdf

    ... les grandes lignes de deux tsches principales devant Gtre entreprises par le Groupe: 11 ... de recherche pr6vus. Le formulaire, que Dr John Heap (Royaume-Uni) a eu 11arnabilit6 de bien vouloir ... de base h l'am6lioration de la coordination' et de 11int6gration de l'ensemble des programmes nationaux ... d'informations relevkes sur le terrain, etc. 11. Au cours des deux derniQres anndes, le Groupe s'est efforckdownload attachment application/pdf attached to:WG-LTP-87

    Meeting Report : WG-LTP-87

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