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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... : i) les espèces débarquées (D. eleginoides ou D. mawsoni); ii) le lieu de pêche: iii) le poids exact; et iv ... et d'erreurs de déclaration; iv) la délivrance de permis en temps réel et la notification des transactions ... du SDC ii) Accès aux données du SDC iii) Coopération avec des organisations internationales iv
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Meeting Report : CDS Informal Group
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f-cc-xx-a5.pdf
... de conservation 170/XIX (appendice IV). 2.89 Le groupe examine un certain nombre de documents soumis au Comité ... , le Comité révise le paragraphe 14 de la mesure de conservation 170/XIX (Appendice IV), afin d'inclure ... à la Commission de l'adopter en l'insérant dans la mesure de conservation 170/XIX amendée (appendice IV) en tant ... de conservation 170/XIX amendée (appendice IV). 2.103 Le Comité recommande à la Commission d'adopter
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Meeting Report : SCOI-01
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f-cc-xxiii-a5.pdf
... ......................................................................... 160 IV. EXAMEN DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES ......... 162 Fonctionnement du SDC ... APPENDICE III : Liste des navires IUU ................................................. 175 APPENDICE IV ... de légine; iv) le changement de pavillon des navires de pêche en faveur de pavillons ne faisant ... pour la zone de la Convention (mesure de conservation 10-02 et Système de contrôle, paragraphe IV
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Meeting Report : SCIC-04
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f-scaf-17.pdf
... budgétaires pour l'exercice clos le 31 décembre 2019 ..... 205 Appendice IV : Contributions des Membres ... de la formule de calcul des contributions de la CCAMLR (CCAMLR-XXXVI/11, supplément C) iv) possibilités ... iv) une nouvelle évaluation des fonds spéciaux, en particulier à l'égard des fonds restés dormants ... et la liste correspondante des contributions évaluées (appendice IV). Prévisions budgétaires pour 2019
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Meeting Report : SCAF-17
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f-cc-xxvii-a5.pdf
... IV. SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES (SDC)................... 199 V. SYSTÈME INTERNATIONAL ... ) dans les divisions 58.4.1 et 58.4.3b iv) Banzare (Uruguay) dans la division 58.4.1 v) Ross Star (Uruguay ... pas à la longueur minimale spécifiée ; iv) le Punta Ballena (Uruguay) qui n'a pas utilisé de dispositifs ... européenne; CCAMLR-XXVII/40) ; iv) une proposition visant à faire adopter une procédure de notification
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Meeting Report : SCIC-08
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f-sc-xxiii-a4.pdf
... D, paragraphes 2.6 et 2.7); 157 iv) examen préliminaire des besoins en jeux de données, des estimations ... des réponses réalistes de l'écosystème; iv) l'approche a pour objet de fournir les moyens de déterminer ... ; iv) au comportement des flottilles et de chacun des navires de pêche en fonction de la répartition ... ; iii) informations visuelles sur les prédateurs; iv) données de capture accessoire; v) données
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Meeting Report : WG-EMM-04
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f-cc-38-a7.pdf
... ....................................... 196 Appendice IV : Contributions des Membres pour 2019, 2020, 2021 .................. 201 ... en 2021. iv) les années suivantes, les frais de notification augmenteront annuellement suivant l'indice ... iv) améliorer le système général de fonctionnement de la CCAMLR v) répondre aux besoins ... ou de plusieurs Membres. iv) Le Fonds ne sert pas à financer les activités régulières des Membres
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Meeting Report : SCAF-2019
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... qualité des données récoltées ; iv) toutes les questions techniques et logistiques liées à la mise ... poser en une journée une longueur de filet correspondant à environ 36 km ; iv) il est probable ... pour les segments de palangre ne contenant aucun taxon indicateur de VME. iv) Relever l'identification de tout ... iii) ajout d'une section sur l'identification des engins, selon le paragraphe 2.25 iv) inclusion d'un
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Meeting Report : TASO-09
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f-sc-xxv-a4-appD.pdf
... des prédateurs ; iii) la distribution spatiale de la biomasse de krill ; iv) la distribution spatiale ... statistique 48. iv) Récapitulation des résultats de ces évaluations sous la forme d'avis au WG-EMM. 1.7 ... pour permettre l'évaluation de la performance en fonction de l'Article II ; iv) rester objectives (par ex ... des populations. iv) Conditions de départ : Le KPFM2 peut être initialisé en équilibrant les populations
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Meeting Report : WMP-06
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f-sc-xxviii-a4.pdf
... , les secteurs d'alimentation, la biomasse, la distribution et la productivité des stocks de légine. iv ... sur le plan temporel ; iv) des légines ont été observées dans les couches mésopélagiques, mais l'ampleur ... sur l'importance relative des processus dépendant de la densité pour les déplacements des légines ; iv) études
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Meeting Report : WG-EMM-09