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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... informations ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   °W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01 ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   statistique 58.5.2 est limitée à 2 787 tonnes pendant la saison 2004/05 à l'ouest de 79°20'E. Saison ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ... à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires INN-PNC, la Liste ... informations ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

    , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 61/XI (1992)

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