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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 11 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ... , en établissant des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... . 3.5 Les relevés et messages VMS communiqués conformément aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 11 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ... , en établissant des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... Les relevés et messages VMS communiqués conformément aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   /1988 ne dhpassera par 35.000 tonnes dans la Sous-zone statistique 48.3. Lorsque cette prise totale ... en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... et commentaires soumis à l'égard de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC ... concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   et 2012/13 est limitée à 2 730 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins ... , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... ou des changements concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

    ces informations est soumis sous le format établi au paragraphe 20, et les Parties contractantes indiquent ... les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... de chaque navire à examiner. 20. Le projet de Liste des navires INN-PNC, la Liste provisoire des navires ... concernant les détails visés aux paragraphes 20 i) à vii), elles les notifient au secrétaire exécutif ...

    Conservation Measure : 10-07 (2008)

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