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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)

   -V, Annexe 6, paragraphes 48, 60 et 70). 93. I1 a kte rappele aux membres qu'il etait important ...

   Conservation Measure : 10/VI (1987)

6. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   en vertu du paragraphe 10 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière confidentielle s'alignant ... . La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20 ... Aux fins de la mise en œuvre des paragraphes 20 et 21, chaque Partie contractante ne rend ces données ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   de raies, 58 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

    les messages et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 10 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ... , ce qui constituera des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... Les relevés et messages VMS communiqués conformément aux paragraphes 20, 21 et 22 de la mesure ...

    Conservation Measure : 10-04 (2007)

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