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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   menant des opérations de pêche au sud de 60°S de rejeter en mer ou d'éliminer : i) des huiles ... au sud de 60°S et de rejeter, dans ces mêmes zones, de la volaille préparée ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   d'intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud, le long ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   . dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée, pour la saison 2008/09, à 200 tonnes au nord de 60°S et à 200 ... tonnes au sud de 60°S. Saison 4. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6, la saison de pêche de 2008/09, au nord de 60 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   aux navires participant à cette pêche exploratoire au sud de 60°S de rejeter : i) des huiles, carburants ... au sud de 60°S et d'y rejeter de la volaille préparée qui n'aurait pas été consommée. ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

   est limitée à 1 782 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ces limites ... . de la division 58.4.4 est limitée à 580 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ...

   Conservation Measure : 137/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   de raies, 40 tonnes de Macrourus spp., 60 tonnes d'autres espèces SSRU D – 0 tonne pour toutes ... H, I et K au total – 105 tonnes de raies, 320 tonnes de Macrourus spp., 60 tonnes d'autres espèces SSRU ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

   B, C et G au total – 50 tonnes de raies, 40 tonnes de Macrourus spp., 60 tonnes d'autres espèces SSRU D – 0 tonne ... SSRU H, I et K au total – 105 tonnes de raies, 320 tonnes de Macrourus spp., 60 tonnes d'autres ...

   Conservation Measure : 41-09 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   de chacune des zones limitées par les longitudes 50°E et 60°E, 60°E et 70°E, 70°E et 80°E respectivement ... et sont respectivement limitées par les longitudes 45oE et 50oE, 50oE et 60oE, 60oE et 70oE, et 70oE et 80oE; et ii ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ... de juridiction nationale. 60 ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

    de Macrourus spp., 60 tonnes d'autres espèces SSRU D – 0 tonne pour toutes les espèces SSRU E – 0 tonne ... de raies, 320 tonnes de Macrourus spp., 60 tonnes d'autres espèces SSRU J et L – 50 tonnes de raies, 70 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2013)

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