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1. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   à la palangre de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 48.6 est limitée à 455 tonnes au nord de 60 ... ° S, et à 455 tonnes au sud de 60°S. Dans le cas où l'une des deux limites serait atteinte, la pêcherie ... de 60°S est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2000. La saison de pêche de 1999/2000 ... au sud de 60°S est la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2000. 4. La pêcherie ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   . 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.2 est limitée à 429 tonnes au nord de 60 ... °S et à 972 tonnes au sud de 60's. Dans le cas où ces limites seraient atteintes, la pêcherie fermerait ... pêcheries, la saison de pêche au nord de 60"s est la période comprise entre le 1 s mars et le 31 août 1998 ... et au sud de 60°S, entre le 15 février et le 15 octobre 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   est limitée à 429 tonnes au nord de 60°S et à 972 tonnes au sud de 60's. Dans le cas où ces limites ... de 60"s est la période comprise entre le 1 s mars et le 31 août 1998 et au sud de 60°S, entre le 15 ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   -échantillon représentatif des crabes, prélevé selon la procédure définie à l'annexe 215/A (35 à 50 crabes ... le long de la filière de manière à ce que le sous-échantillon soit constitué de 35 à 50 spécimens ... de la filière. Données espèces, sexe, longueur d'au moins 35 individus, présence/absence de parasites ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   est fixée, pour la saison 2001/02, à 455 tonnes au nord de 60°S et à 455 tonnes au sud de 60°S. Saison ... , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... 2002 et, au sud de 60°S, la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2002. Dans le cas ... au sud de 60°S. Au sud de 60°S, avant d'obtenir un permis, tout navire doit démontrer ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   est fixée, pour la saison 2003/04, à 455 tonnes au nord de 60°S et à 455 tonnes au sud de 60°S. Saison ... , la saison de pêche de 2003/04, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... 2004 et, au sud de 60°S, la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2004. Dans le cas ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2002)

   . dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée, pour la saison 2002/03, à 455 tonnes au nord de 60°S et à 455 ... tonnes au sud de 60°S. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6, la saison de pêche de 2002/03, au nord de 60 ... °S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2003 et, au sud de 60°S, la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 41-04 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   -zone statistique 48.6 est limitée à 707 tonnes au nord de 60° S, et à 495 tonnes au sud de 60 ... de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche de 1998/99 au nord de 60°S est la période comprise entre le 1er ... mars et le 31 août 1999. La saison de pêche de 1998/99 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   de hautes latitudes 5. Il est interdit à tout navire menant des opérations de pêche au sud de 60 ... d'incinération. 6. Il est interdit aux navires menant des opérations de pêche au sud de 60°S de rejeter ... , ou autres oiseaux vivants, dans les zones situées au sud de 60°S et de rejeter, dans ces mêmes zones ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

    de hautes latitudes 5. Il est interdit à tout navire menant des opérations de pêche au sud de 60 ... d'incinération. 6. Il est interdit aux navires menant des opérations de pêche au sud de 60°S de rejeter ... vivants, dans les zones situées au sud de 60°S et de rejeter, dans ces mêmes zones, de la volaille ...

    Conservation Measure : 26-01 (2015)

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