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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    S 51 E 58.6 D 45 S 51 E 48 S 54 E 88.1 A 60 S 150 E 65 S 170 W 88.1 B 65 S 150 E 72 S 180 88.1 C 65 ... ; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire de toute espèce est limitée à 20 tonnes. Aux fins des limites ... une troisième phase de recherche, faisant ainsi passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

    32 20 au sud de 60°S 340 50 54 20 58.4.1 toute la division 724 50 116 20 58.4.2 toute ... la division 35 50 20 20 58.4.3a toute la division 32 50 26 20 58.4.3b toute la division 0 - - - 88.1 ... de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres ... espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure, « Macrourus spp ...

    Conservation Measure : 33-03 (2013)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

    par région) Autres espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 198 50 32 20 au sud de 60°S 340 50 ... 54 20 58.4.1 toute la division 724 50 116 20 58.4.2 toute la division 35 50 20 20 58.4.3a toute ... de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 ... . 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

    Conservation Measure : 33-03 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

    par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 198 50 32 20 au sud de 60°S 340 50 54 20 58.4.1 toute la division 660 ... 50 105 20 58.4.2 toute la division 35 50 20 20 58.4.3a toute la division 32 50 26 20 58.4.3b toute ... de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 ... jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ...

    Conservation Measure : 33-03 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

    1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ...

    Conservation Measure : 11/VII (1988)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

    1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte ... , vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. C De 60°S 10°W, plein ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ...

    Conservation Measure : 41-01 (2005)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

    °W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... °S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à ... 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. C De 60°S 10°W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à ... 0° de longitude, plein nord jusqu'à 60°S. E De 60°S 10°E, plein est jusqu'à 20°E, plein sud jusqu'à la côte ...

    Conservation Measure : 41-01 (2006)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

    DE CONSERVATION 20/1X LiMïi'A'T'XON DE LA C9112TRE TOTALE DE Chumpsocephdtlr grrnnori DANS LA SOUS-ZONE ...

    Conservation Measure : 20/IX (1990)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

    à mesurer doivent former une série de 20 mailles consécutives prises dans le sens de la longueur axiale ... 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'article 3, en insérant la jauge ... pas être conforme aux règlements en vigueur, deux séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées ... à l'article 5, en tenant compte des 60 mailles déjà mesurées. Sans porter préjudice au paragraphe ...

    Conservation Measure : 22-01 (1986)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

    1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte ... , vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. C De 60°S 10°W, plein ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ...

    Conservation Measure : 41-01 (2007)

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