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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   dans la Sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1989190 Mesure de conservation 15lVlll 7 Saisons ... dans la Sous-zone 48.3 est interdite pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS ... entre le 20 novembre 1989 et le 15 janvier 1990, et entre le l e r avril et le 4 novembre 1990 ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

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2. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

   qui mène des opérations dans cette pêcherie utilise un nouveau type de palangre (WG-FSA-06/15 ; voir ... 2 - représente un manque de données 5.2 Évaluation de l'impact sur les populations affectées 15. Non ...

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3. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)

   et tableau 3). 15. Les captures accidentelles d'oiseaux de mer de 2006/07 sont relevées à l'annexe ... 6 de SC-CAMLR-XXVI, paragraphes II.14 et II.15 et tableaux 3 à 7. Les données de 2001/02, 2002/03 ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   par satellite (VMS) ................ 15 Annexe 10-04 ... DE CONSERVATION 32-15 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique ... non contractantes.................................... 200 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports ... les saisons 32-15 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique ...

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5. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire Dissostichus spp. – division 58.4.1

   est représentée par l'année dans laquelle elle se termine, p. ex. 2015 représente la saison de pêche 2014/15 ... minimal de cohérence du marquage de 60% (annexe 41-01/C). 15. Depuis 2005, 8 731 individus de D. mawsoni ... ) Captures déclarées (tonnes) 2005 96 17 50 0 - 60 1 2006 96 15 50 0 - 60 1 2007 96 28q 50 0 - 60 ...

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6. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)

   des captures accessoires n'a été réalisée. 5.3 Mesures d'atténuation 15. Le groupe de travail recommande ... 6 de SC-CAMLR-XXVI, paragraphes 14 et 15 et tableaux 3 à 7 de la partie II. Les données de TOP 58.6 ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94

   into six reporting periods, viz: day 1 to day 5, day 6 to day 10, day 11 to day 15, day 16 to day 20 ... adopted by the Scientific Committee, given in Annex 64/A. 15 (c) A summary of the results of any ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   ) ................ 15 Annexe 10-04/A ........................................................................... 20 ... DE CONSERVATION 32-15 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique ... contractantes .................................... 187 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports ... 32-15 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2 ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

   /B ................................................................................ 15 MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002) Système visant à promouvoir le respect des mesures ... 'E ..................................................... 57 MESURE DE CONSERVATION 32-15 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp ... ........................................ 145 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ... les saisons 32-15 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp . dans la sous-zone statistique ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

    adhérents et les Parties non contractantes .................................... 197 RÉSOLUTION 15/XXII ... s r hi no ce ra tu s ( 15 0 to nn es ), Le pi do no to th en sq ua m ifr on s (8 0 to ...

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