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1. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   comprise entre le 15 février et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ... de moins de 1 500 m de profondeur sur chaque banc ont été divisés en un peu plus de 40 cases de 15 milles ... d'échantillonnage de 15 milles. Figure 2 : Carte du secteur du banc BANZARE, indiquant la position et le système ... S56 15.57:E066 32.45 S56 31.14:E066 16.33 S56 43.91:E066 26.87 S57 3.86:E066 22.46 S56 25.59 ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)

   comprise entre le 15 février et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ...

   Conservation Measure : 143/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

   de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 3 1 août 1997. 4. La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 115/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   du méridien 72O15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud du point 53O25 ... 'S:72O 15'lE; ii) à I'est, le long du parallèle de 53'25's à 74'00'E; iii) puis au point 52°40 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   et pour lesquelles les frais de notification visés au paragraphe 15 sont versés au plus tard le 1er juillet ... de pêche dans les pêcheries exploratoires. 15. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   et pour lesquelles les frais de notification visés au paragraphe 15 sont versés au plus tard le 1er juillet ... de pêche dans les pêcheries exploratoires. 15. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

    et pour lesquelles les frais de notification visés au paragraphe 15 sont versés au plus tard le 1er juillet ... de pêche dans les pêcheries exploratoires. 15. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

    Conservation Measure : 22-02 (1984)

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