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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

    486_4 120 6 19 19 48.6 486_5 228 11 36 36 58.4.1 5841_1 96 5 15 15 58.4.1 5841_2 97 5 16 16 58.4.1 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2017)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    les raies vivantes, jusqu'à 15 par palangre, sont marquées en application du protocole de marquage ... marquer plus de 15 raies par ligne, et également marquer des raies à faible probabilité de survie ... à échelle précise sont déclarées par pose. 15. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

    au sud de 60°S est la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2000. 4. La pêcherie ...

    Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

    à 15% de la limite de capture totale, combinée pour la sous-zone statistique 88.1 et les SSRU 882 ... de cette AMP. Comptes rendus 15. Sauf accord contraire de la Commission, les Membres soumettent ... Web de la CCAMLR. 16. Nonobstant le paragraphe 15, les Membres sont invités à soumettre ... du paragraphe 15. 18. Sauf accord contraire de la Commission sur l'avis du Comité scientifique, la Commission ...

    Conservation Measure : 91-05 (2016)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

    : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps mis à couler de la surface (0 m) à 15 ... d'immersion en tant que moyenne du temps mis à couler de la surface (0 m) à 15 m. A3. Le navire ...

    Conservation Measure : 24-02 (2002)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

    à couler de la surface (0 m) à 15 m; b) en fixant la vitesse minimale d'immersion à 0,3 m/s; iv) si ... mis à couler de la surface (0 m) à 15 m. A3. Le navire : i) veille à ce que la vitesse minimale ...

    Conservation Measure : 24-02 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

    , ou plus de 15 oiseaux au total, sont capturés pendant les périodes de prolongation de la saison 2009/10 ... que Dissostichus eleginoides. 15. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

    Conservation Measure : 41-02 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

    , en moyenne, plus de trois oiseaux par navire, ou plus de 15 oiseaux au total, sont capturés pendant ... à échelle précise seront déclarées par pose. 15. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23 ...

    Conservation Measure : 41-02 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

    au sud de 60°S est la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2000. 4. La pêcherie ...

    Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

    en tant que moyenne du temps mis à couler de la surface (0 m) à 15 m; et b) en fixant la vitesse minimale ... que moyenne du temps mis à couler de la surface (0 m) à 15 m. 3. Le navire : i) s'assure que la vitesse ...

    Conservation Measure : 210/XIX (2000)

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