Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981 ... . 1 Toutefois, une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998 ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   au sud de 60°S est la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2000. 4. La pêcherie ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

   le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ...

   Conservation Measure : 201/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril, les navires utiliseront ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs seront à bord. Données ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

   en poids vif. Protection environne- mentale 14. 15. La mesure de conservation 26-01 ... 'E 69°00'S 10°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_5 71°00'S 15°00'W 71°00'S 13°00'W 70°30 ... 'S 11°00'W 71°30'S 11°00'W 71°30'S 15°00'W. ...

   Conservation Measure : 41-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   . 15. Dans le cas où une Partie non contractante2 serait amenée à vendre ou à écouler Dissostichus spp ... et les informations visées au paragraphe 15. Les Parties contractantes adressent leurs commentaires ou leurs demandes ... de complément d'information, lorsque les informations demandées au paragraphe 15 n'ont pas été fournies ... , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   . 15. Dans le cas où une Partie non contractante2 serait amenée à vendre ou à écouler Dissostichus spp ... et les informations visées au paragraphe 15. Les Parties contractantes adressent leurs commentaires ou leurs demandes ... de complément d'information, lorsque les informations demandées au paragraphe 15 n'ont pas été fournies ... , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

    . 15. Dans le cas où une Partie non contractante2 serait amenée à vendre ou à écouler Dissostichus spp ... et les informations visées au paragraphe 15. Les Parties contractantes adressent leurs commentaires ou leurs demandes ... de complément d'information, lorsque les informations demandées au paragraphe 15 n'ont pas été fournies ... , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ...

    Conservation Measure : 10-05 (2018)

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