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1. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   est définie comme étant la période allant du 15 décembre 1994 à la fin de la réunion de la Commission en 1995 ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994; et ii) le système de déclaration des données ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994. MESURE DE CONSERVATION 781x111 Limites ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   comprise entre le 15 avril et soit le 31 août 1999, soit la date à laquelle est atteinte la limite ... pendant la saison 1998/99 qui ouvre le 15 avril 1999; et ii) le système de déclaration mensuelle ... est applicable pendant la saison 1998/99, qui ouvre le 15 avril 1999. Les données sont déclarées par pose ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... des lignes autoplombées durant la période du 15 avril au 31 octobre pendant les saisons 2011/12 et 2012/13 ... la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13, les navires utiliseront des lignes ... de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13 pendant lesquelles ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   de 500 raies par navire. Protection environne- mentale 15. 16. La mesure de conservation 26-01 ... 13 58.17 79.00 13 58.83 79.00 14 58.33 77.00 14 59.00 77.00 14 58.33 79.00 14 59.00 79.00 15 58.50 ... 77.00 15 59.17 77.00 15 58.50 79.00 15 59.17 79.00 16 58.67 77.00 16 59.33 77.00 16 58.67 79.00 16 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12lXVI MESURE DE CONSERVATION ... et au sud de 60°S, entre le 15 février et le 15 octobre 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   1993194, à partir du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche ... du 15 décembre 1993 à la fin de la réunion de la Commission en 1994 ou à la date ou le TAC est atteint ... du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des domées d'effort de pêche et biologiques décrit ... dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 15 décembre 1993 ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)

   comprise entre le 15 février et le 3 1 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ... est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces ... , une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes ...

   Conservation Measure : 140/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

    de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981 ... . 1 Toutefois, une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998 ... exploratoire, la saison de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 31 août 1998. 4. La pêche ...

    Conservation Measure : 142/XVI (1997)

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