Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)
n'aura pas pour conséquence d'entraîner une pêche INN. 15. En vue de faciliter la tâche du SCIC et de la Commission ...
Conservation Measure : 10-06 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)
au navire, cela n'aura pas pour conséquence d'entraîner une pêche INN. 15. En vue de faciliter la tâche ...
Conservation Measure : 10-06 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)
les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ...
Conservation Measure : 10-07 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)
-zone statistique 88.1 dans lesquelles la surface de fond marin exploitable est inférieure à 15 000 km2 ...
Conservation Measure : 41-01 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)
A, B, C, E et G de la sous-zone statistique 88.1, lorsque la surface de fond marin exploitable est inférieure à 15 000 km2 ...
Conservation Measure : 41-01 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)
les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ...
Conservation Measure : 10-07 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)
les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ...
Conservation Measure : 10-07 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)
/A. 15. De plus, chaque Etat du pavillon notifie au secrétariat de la CCAMLR dès que possible ...
Conservation Measure : 10-04 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)
de la Convention de chacun de ses navires de pêche, sous le format exposé à l'annexe 10-04/A. 15 ...
Conservation Measure : 10-04 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)
d'obtenir les informations visées au paragraphe 20 i) à vii). 15. Le secrétaire exécutif distribue ...
Conservation Measure : 10-07 (2009)