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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   sont déclarées par pose. 15. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   figurant sur la Liste des navires IUU. 15. Le secrétaire exécutif place la Liste des navires IUU ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   de conservation 41-01, annexe 41-01/B, paragraphes 3 et 4). 41-10 15. Les légines seront marquées à raison ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   et de fax et leur e-mail) chargées de délivrer et de valider les CCD. 15. Nonobstant ce qui précède ... de vérification supplémentaire des certificats prévues au paragraphe 15, il est déterminé, après consultation ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   de pêche dans les pêcheries exploratoires. 15. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   cette notification. 1 Sauf indication contraire, la limite de capture de krill est fixée à 15 000 tonnes dans toute ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   que des exigences de déclaration autres que celles visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 24-01. 15 ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de fond seront signalées au secrétariat. Évaluation 15. La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   que des exigences de déclaration autres que celles visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 24-01. 15 ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

    des navires IUU proposée que si un ou plusieurs critères du paragraphe 5 ont été remplis. 15. Le SCIC ...

    Conservation Measure : 10-06 (2004)

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