Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   s'étendent : i) du point d'intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   l'efficacité des mesures de conservation adoptées par celle-ci. 15. La Commission examine, le cas échéant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   l'efficacité des mesures de conservation adoptées par celle-ci. 15. La Commission examine, le cas échéant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   les limites s'étendent : i) du point d'intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 15 ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   , au secrétariat de la CCAMLR. 15. Chaque État du pavillon notifie au secrétariat de la CCAMLR, sans tarder ... , à l'exception des paragraphes 15 et 24. ANNEXE 10-04/A FORMAT DES DONNÉES DU VMS RELEVÉS/MESSAGES ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 15. Pour les besoins des mesures de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   leur position exacte. 15. Lorsque la transmission au secrétariat de la CCAMLR des données VMS en vertu ... et de la surveillance (SCS). Il devrait, si possible, être accompagné de photos d'une installation standard. 15 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   et divisions de la zone de la Convention, sans toutefois préciser leur position exacte. 15. Lorsque ... et de la surveillance (SCS). Il devrait, si possible, être accompagné de photos d'une installation standard. 15 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

    l'épuisement pendant la phase 2 du régime expérimental et déploie un effort de pêche de 10 000 à 15 000 heures ...

    Conservation Measure : 90/XIV (1995)

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