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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

   . Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 15. Pour les besoins des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 41-09 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2016)

   de la CCAMLR. 41-11 Protection environne- mentale 15. 16. 17. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   Protection environne- mentale 15. 16. 17. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Le rejet ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   à la palangre est prolongée de deux périodes : du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre. Une limite ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   ) ______________________________ Espèces visées ________________________________________________________ 15 64/XIX Stratification ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   dans les statistiques commerciales. 15. Une Partie contractante ou Partie non contractante coopérant avec la CCAMLR ... de départ : 15. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus ... de départ : 15. Déclaration de l'exportateur : J'atteste que les informations ci-dessus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   de conservation 23-04. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 15. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   : i) du point d'intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l'accord maritime ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

    d'intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien ...

    Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

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