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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   de la Convention – saison 2014/15 ... – saison 2014/15 Espèce légine Zones diverses Saison 2014/15 Engins palangre, chalut ... spp. pendant la saison 2014/15 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... aux activités de recherche approuvées par le Comité scientifique pour 2014/15. Seules des poses de recherche ... de capture n'a pas été atteinte. 2 Dans les activités de recherche réalisées en 2014/15, 50% des palangres ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   du 15 décembre 1993 au 15 septembre 1994 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant ... aux dates suivantes : du 15 décembre 1993 au 7 février 1994 du 8 février 1994 au 3 avril 1994 du 4 avril ... 1994 au 28 mai 1994 du 29 mai 1994 au 22 juillet 1994 du 23 juillet 1994 au 15 septembre 1994.1 ... dans la Mesure de conservation 5 1lXI est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 15 décembre 1993 ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   Zones toutes Saisons 2014/15, 2015/16 Engins tous La Commission, Reconnaissant l'importance ... , pour toute la durée des activités de pêche des saisons de pêche 2014/15 et 2015/16. 2. À moins d’une ... les activités de pêche des saisons de pêche 2014/15 et 2015/16. 3. Le programme d'observation scientifique ... moins 50% des navires pendant les saisons de pêche 2014/15 et 2015/16 ; ii) les navires veillent ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

   1993194, à partir du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche ... du 15 décembre 1993 à la fin de la réunion de la Commission en 1994 ou à la date ou le TAC est atteint ... du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des domées d'effort de pêche et biologiques décrit ... dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 15 décembre 1993 ...

   Conservation Measure : 70/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   du 15 décembre 1993 au 15 septembre 1994 ou à la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant ... aux dates suivantes : du 15 décembre 1993 au 7 février 1994 du 8 février 1994 au 3 avril 1994 du 4 avril ... 1994 au 28 mai 1994 du 29 mai 1994 au 22 juillet 1994 du 23 juillet 1994 au 15 septembre 1994.1 ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   mis à couler de la surface (0 m) à 15 m; et b) en fixant la vitesse minimale d'immersion à 0,3 ... d'immersion en tant que moyenne du temps mis à couler de la surface (0 m) à 15 m. A3. Le navire ... de la surface (0 m) à 15 m; iv) la vitesse minimale d'immersion est fixée à 0,3 m/s; v) au cas où ... de la ligne en mesurant la vitesse à laquelle la palangre coule de la surface (0 m) à 15 m. B3. Le navire ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... autoplombées durant la période du 15 avril au 14 novembre pendant la saison 2013/14. Ces navires peuvent ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ... campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution ... de 60"s est la période comprise entre le 1 s mars et le 31 août 1998 et au sud de 60°S, entre le 15 ... février et le 15 octobre 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   est définie comme étant la période allant du 15 décembre 1994 à la fin de la réunion de la Commission en 1995 ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994; et ii) le système de déclaration des données ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994. MESURE DE CONSERVATION 781x111 Limites ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

    de pêche de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et, soit le 31 août 1999, soit la date ... , à compter du 15 avril 1999; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... la saison 1998/99, à compter du 15 avril 1999. Les données sont déclarées par pose. Aux fins de la mesure ...

    Conservation Measure : 154/XVII (1998)

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