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  1. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

    48.4 – 15%. 51-07 2. Les avis sur la répartition provisoire du niveau de déclenchement donnés ...

    Conservation Measure : 51-07 (2016)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

    statistique 48.6 est fixée, pour la saison 2008/09, à 15 000 tonnes, avec un maximum de 11 250 tonnes ...

    Conservation Measure : 51-05 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

    de crabes dans la zone statistique 48 est fermée du 15 novembre 1992 jusqu'h ce que la réunion de l'atelier ...

    Conservation Measure : 59/XI (1992)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

    : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

    Conservation Measure : 51/XI (1992)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

    au paragraphe 15 sont versés au plus tard le 1er juillet seront incluses dans le compte rendu annuel ... des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 15 ...

    Conservation Measure : 21-02 (2019)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

    . 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 Par « déchets ...

    Conservation Measure : 41-04 (2010)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

    1 est interdit dans cette pêcherie. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ...

    Conservation Measure : 41-04 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

    par navire. Protection environne- mentale 14. 15. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

    Conservation Measure : 41-04 (2009)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

    que Dissostichus spp. Données : biologiques 15. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ...

    Conservation Measure : 41-05 (2004)

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